Marque enregistrée - Marque en non vigueur

! ? ? ? SPIRIT NOTICE CARRE MENT ROND FAITES TOURNER
PRIGENT YANNICK
MALIGNE JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
99808429
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque ! ? ? ? SPIRIT NOTICE CARRE MENT ROND FAITES TOURNER

Déposée le 16 août 1999 par PRIGENT YANNICK et MALIGNE JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ! ? ? ? SPIRIT NOTICE CARRE MENT ROND FAITES TOURNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Les déposants sont PRIGENT YANNICK, domicilié(e) 3 bis, RUE DU POITOU, 17220 SAINTE SOULLE - France et MALIGNE JEAN-MARC, domicilié(e) 9, RUE DES THUYAIS, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIGENT YANNICK - France.

La marque ! ? ? ? SPIRIT NOTICE CARRE MENT ROND FAITES TOURNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ! ? ? ? SPIRIT NOTICE CARRE MENT ROND FAITES TOURNER est expirée depuis le 16 août 2009.

PRIGENT YANNICK a également déposé les autres marques suivantes : 1969-1994 25EME ANNIVERSAIRE WOODSTOCK


PRIGENT YANNICK - 3 bis, RUE DU POITOU, 17220 SAINTE SOULLE - France

MALIGNE JEAN-MARC - 9, RUE DES THUYAIS, 33600 PESSAC - France


PRIGENT YANNICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 25 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310428 - Publication au BOPI 2000-10-25

Inscription le 28 novembre 2002 - Changement d'adresse n°360082 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329882 - Publication au BOPI 2001-09-03

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Disques accoustiques, disque vidéo digitaux (DVD, film vidéo) cassettes audio Vêtements, chaussures, chapellerie, Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de télécommunication et messagerie électronique par réseaux Internet. Disques compacts numériques Divertissement, activité sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Organisation de tournée musicales national et international. Organisation de concours en matières de divertissements. Organisation de conférences, congrès, réunion. Organisation d'expositions à but culturelles. Réservation de place de spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.